1 – LE CLASSEMENT TARIFAIRE
- Définition
- Le système harmonisé (SH)
- Les renseignements tarifaires contraignants (RTC)
2 – L’ORIGINE DES MARCHANDISES
- Définition
- Origine préférentielle / Non préférentielle
3 – LA VALEUR EN DOUANE
- Définition
- Valeur à l’importation / Valeur à l’exportation
- Les conditions d’acceptation de la valeur transactionnelle
4 – LES REGIMES DOUANIERS
- Définition
- Distinction et impact des différents régimes sur la déclaration en douane
5 – CAS PRATIQUES
- La méthode de substitution
- La méthode comparative
- La méthode déductive
- La méthode calculée
- La méthode du dernier recours
