Douane : Maîtrisez les basiques (1/2 Journée)

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Objectifs

Savoir contrôler une nomenclature
Savoir contrôler l’origine
Savoir contrôler les critères pour l’application d’un accord.
Savoir contrôler les valeurs
Etre capable de chercher et valider les conditions d’export/import.
Etre capable de bien utiliser et suivre les accords douaniers

Cible

Membres des services : Douane, transport, achats, ADV, export, expéditions flux, Supply Chain.

Prérequis

Pas de prérequis.

Programme

1 – Les fondamentaux

  • Nomenclature douanière
    • Définition
    • Validation
  • Origine
    • Définition légale de l’origine non préférentielle
    • Définition légale de l’origine préférentielle
    • Processus de détermination de l’origine
    • Règles de l’origine
  • Valeur
    • Valeur en douane
    • Prix de transfert

2 – Validation des conditions d’export ou d’import

  • Les restrictions France / UE
    • Que valider et comment ?
  • Les accords de libre-échange / commerciaux / association
    • Liste des accords
    • Comment en bénéficier ?
    • Quels justificatifs prévoir
  • Questions / Réponses / Cas pratiques

Informations pratiques

Intervenant

Cette formation est proposée par AURELIE HURE

Tarif

A partir de 380 € HT par participant
Éligible pour prise en charge OPCO. Nous sommes certifiés datadock.

Modalités évaluation

Quizz préformation
Quizz post formation

Modalités et moyens pédagogiques mobilisés

Supports de formation, exercices d’application, études de cas pratiques, outils d’animation

Prochaines dates

A définir

Lieu de la formation

A distance

Si vous êtes en situation de handicap votre contact : Jean-Noël GARCIN – 06 18 73 38 71

Pour 2022 : 200 stagiaires formés , 30 retour de questionnaires : 100 % de satisfait /très satisfait 

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Contacter Jean Noël au 06 18 73 38 71 ou par email à Jngarcin@Advice.International

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