Douane : Maîtrisez les basiques (1/2 Journée)

Objectifs

Savoir contrôler une nomenclature
Savoir contrôler l’origine
Savoir contrôler les critères pour l’application d’un accord.
Savoir contrôler les valeurs
Etre capable de chercher et valider les conditions d’export/import.
Etre capable de bien utiliser et suivre les accords douaniers

Cible

Membres des services : Douane, transport, achats, ADV, export, expéditions flux, Supply Chain.

Prérequis

Pas de prérequis.

Programme

1 – Les fondamentaux

  • Nomenclature douanière
    • Définition
    • Validation
  • Origine
    • Définition légale de l’origine non préférentielle
    • Définition légale de l’origine préférentielle
    • Processus de détermination de l’origine
    • Règles de l’origine
  • Valeur
    • Valeur en douane
    • Prix de transfert

2 – Validation des conditions d’export ou d’import

  • Les restrictions France / UE
    • Que valider et comment ?
  • Les accords de libre-échange / commerciaux / association
    • Liste des accords
    • Comment en bénéficier ?
    • Quels justificatifs prévoir
  • Questions / Réponses / Cas pratiques

Informations pratiques

Intervenant

Cette formation est proposée par AURELIE HURE

Tarif

A partir de 380 € HT par participant
Éligible pour prise en charge OPCO. Nous sommes certifiés datadock.

Prochaines dates

Jeudi 1er avril 2021
Jeudi 15 avril 2021

Lieu de la formation

A distance ou en présentiel

Obtenir plus d'informations

Demandez à être rappelé pour en savoir plus et pour vous inscrire

Une question ?

Contacter Jean Noël au 06 18 73 38 71 ou par email à Jngarcin@Advice.International

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