Douane : Maîtrisez les basiques (1/2 Journée)

Objectifs

Savoir contrôler une nomenclature
Savoir contrôler l’origine
Savoir contrôler les critères pour l’application d’un accord.
Savoir contrôler les valeurs
Etre capable de chercher et valider les conditions d’export/import.
Etre capable de bien utiliser et suivre les accords douaniers

Cible

Membres des services : Douane, transport, achats, ADV, export, expéditions flux, Supply Chain.

Prérequis

Pas de prérequis.

Programme

1 – Les fondamentaux

Nomenclature douanière
- Définition
- Validation
Origine
- Définition légale de l’origine non préférentielle
- Définition légale de l’origine préférentielle
- Processus de détermination de l’origine
- Règles de l’origine
Valeur
- Valeur en douane
- Prix de transfert

2 – Validation des conditions d’export ou d’import

Les restrictions France / UE
- Que valider et comment ?
Les accords de libre-échange / commerciaux / association
- Liste des accords
- Comment en bénéficier ?
- Quels justificatifs prévoir
Questions / Réponses / Cas pratiques