1 – Rappel
- Code des Douanes de l’union et philosophie de fonctionnement de la douane
- Triptyque : Origine / Espèce / Valeur
2 – Origine des produits
- Origine et provenance
- Définition de l’Origine non préférentielle
- Définition de l’Origine Préférentielle
- Auto certification de l’origine préférentielle
- Exportateur agréé / exportateur enregistré
- Documents permettant de justifier de son origine / signature
- Certificat d’origine, EUR1, ATR,DOF, facture visée, Déclaration Long terme
3 – Déclaration à Long Terme du Fournisseur
- Définition
- Quand et pourquoi la fournir ou la demander ?
- Comment, qui, quand la remplir ?
